INFORMATIONS LÉGALES
Ce site est édité par :
LA TRANSMISSION FEMMES EN CHAMPAGNE
La Transmission Femmes en Champagne, association loi 1901, est représentée par Margareth Henriquez, Présidente de l’association, et Anne Malassagne, Vice-Présidente, toutes deux sont directrices de la publication.
Siège social de l’association :
21 rue de la Cooperative
51480 Oeuilly – FRANCE
Pour toutes questions, requêtes, vous pouvez contacter l’association par mail :
latransmissionchampagne@gmail.com
Site hébergé par: OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Droits Vidéo : Gildas Boclé
Droits Photos : Jean-Luc Barde, Gildas Boclé, Dominique cabrelli, Romuald Ducros, Benoît Guenot, Xavier Lavictoire, David Picchiottino, Nathalie Roverato.
Conditions générales d’utilisation :
L’utilisation de ce site est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. La Transmission Femmes en Champagne se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales.
1. Propriété intellectuelle
1.1 Le site dans son ensemble, et notamment les données qui y figurent telles que marques, logos, photographies et graphismes sont protégés par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les lois sur la concurrence déloyale et les marques déposées.
1.2 Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l’usage personnel de l’utilisateur et ne peuvent être reproduits ou utilisés en tout ou partie pour servir à la création d’œuvres dérivées.
1.3 La reproduction partielle ou totale des textes, photographies et graphismes dans le cadre de la promotion directe de l’association, est autorisée mais uniquement avec mention claire et apparente de la source. En dehors du cadre de la promotion directe, toute reproduction partielle ou totale de documents, graphismes, textes présents sur le site, doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de l’Association La Transmission Femmes en Champagne.
1.4 La reproduction ou l’utilisation, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site dans le cadre de la création d’oeuvre dérivées, que celles-ci soient de nature commerciale ou non, en dehors de la promotion directe de l’association Transmission Femmes en Champagne telle que définie au point 1.3, est strictement interdite.
1.5 Le non-respect de ces conditions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
2. Utilisation du site
2.1 L’accès aux sites dont le sujet principal est lié au monde du Champagne, est réservé aux personnes résidant dans les pays où la consommation de boissons alcoolisées est autorisée et ayant l’âge légal de consommer de telles boissons dans ce pays.
2.2 Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, La Transmission Femmes en Champagne ne peut garantir la compatibilité parfaite du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur.
2.3 L’utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. L’Association La Transmission Femmes en Champagne ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.
3. Protection de la vie privée
3.1 Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé. Aucune donnée personnelle n’est stockée et aucune statistique n’est alimentée par ces cookies.
3.2 Le visiteur peut être amené à communiquer volontairement des données personnelles en utilisant les formulaires de contact prévus ou en écrivant directement à une adresse électronique mentionnée sur le site. Les informations éventuellement fournies par les visiteurs ne seront pas transmises à des tiers.
3.3 Contenu embarqué depuis d’autres sites : les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Selon la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par mail à l’Association La Transmission : latransmissionchampagne@gmail.com